USA: Un fermier doit 84 000 dollars à Monsanto pour violation de brevets

Publié le par Gerome

C'est un fermier aux cheveux blancs de 75 ans. Il cultive du soja, du maïs et du blé dans l'Indiana, dans le Midwest américain, sur près de 120 hectares. Il dit qu'il"n'est même pas assez gros pour recevoir le nom d'agriculteur"relate le New York Times. Depuis 2007, il est poursuivi par Monsanto pour avoir cultivé des graines issues de la technologie de la firme, sans les lui avoir achetées directement. Mardi 19 février, son affaire est passée devant la Cour suprême, à Washington. Les juges ont laissé entendre qu'ils penchaient pour les arguments de Monsanto, qui réclame plus de 84 000 dollars au fermier. Lui a déjà déboursé 31 000 dollars de frais de justice, sans compter le temps qu'il a passé à faire des recherches sur l'ordinateur de la bibliothèque, faute d'en posséder un.

 

monsantoland

 

Tout commence en 1999, quand Vernon Hugh Bowman achète des semences de soja de seconde génération (issue d'une récolte, et non achetées directement à Monsanto) dans un silo à grains, pour faire des économies. Il les utilise pour une culture intermédiaire, avant de conserver les graines issues de cette récolte. Pour l'agriculteur, il ne viole donc pas la clause qui le lie à Monsanto, et lui interdit de conserver et replanter les graines issues d'une récolte qui est elle-même directement issue des semences achetées à la firme. Ce contrat l'oblige à mettre la main à la poche pour acheter de nouvelles graines chaque année – ce qu'il continue à faire pour sa récolte principale.

 

Les semences en question contiennent un gène de Roundup Ready, qui rend les plants résistants au Roundup, un herbicide qui, aspergé sur les champs, peut donc tuer à loisir toutes les autres plantes en épargnant le soja. D'après le New York Times, ces semences pèsent désormais pour 90 % des cultures de soja aux Etats-Unis. Pas étonnant, donc, qu'elles se retrouvent dans le silo à grain où M. Bowman achète ses graines. Sauf que Monsanto, qui "a la réputation de protéger vigoureusement sa propriété intellectuelle", comme l'écrit le New York Times, s'est aperçu que le fermier avait une production supérieure à celle que les semences achetées pouvaient générer. Il faut dire que la firme envoie des inspecteurs vérifier leurs produits dans les champs, et a obtenu de fermiers américains plus de 23 millions de dollars de dommages et intérêts en 2012, dans 142 procès pour violation de brevet.

 

 

Dans ce procès, le gouvernement américain est venu défendre Monsanto. La firme peut aussi s'assurer du soutien d'universités, de laboratoires, de l'Association américaine du soja, ou encore de BSA-The Software Alliance, qui représente des sociétés comme Apple et Microsoft, craignant, elles, pour le piratage de leurs logiciels, d'après le New York Times. C'est dire si les forces sont équilibrées. Et si les enjeux du procès dépassent largement le cas particulier de Vernon Hugh Bowman.

 

Au point que Monsanto a créé un site, L'Innovation en jeu, sur sa bataille contre le fermier de l'Indiana. L'enjeu, donc, étant de "savoir si les brevets sur les semences, ou sur toute chose qui peut se répliquer, s'étendent au-delà de la première génération du produit", explique le quotidien américain. C'est donc la loi sur le brevet dans toute sa complexité qui déterminera l'issue de ce procès, avec des applications dans les domaines des biotechnologies, mais aussi de la médecine, de l'informatique, des sciences de l'environnement, etc..

 

Pour Monsanto, une victoire de M. Bowman "dévasterait l'innovation en biotechnologies""Il est peu probable que les investisseurs réalisent de tels investissements s'ils ne peuvent empêcher les acquéreurs d'organismes vivants contenant leurs inventions de les utiliser pour en produire des copies illimitées", argumente la firme. Qui reproche donc à M. Bowman d'en avoir produit"des copies", en ayant fait pousser les graines achetées dans le silo. Sauf qu'en matière de plantes, on peut difficilement parler de "copie", car derrière ce terme repose tout simplement le principe de la reproduction du vivant.

 

Les critiques des biotechnologies pensent de leur côté qu'une victoire de M. Bowman affaiblirait la mainmise de Monsanto et des autres firmes agrochimiques sur les agriculteurs. Mainmise qui a eu pour conséquence la hausse des prix des semences et la disparition des variétés à haut rendement non créées génétiquement, rapporte le NYT. L'avocat de M. Bowman assure aussi que son client est dans "une situation désespérée", quand la défaite de Monsanto ne déstabiliserait pas outre-mesure ses affaires mondiales.

 


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Mangerons-nous du saumon transgénique ?

Publié le par Gerome

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C'est un de ces télescopages dont l'actualité a le secret. Au moment où l'Europe de la nourriture est secouée tant par le scandale de la viande de cheval que par la réintroduction des farines animales comme nourriture pour les poissons d'élevage, le secteur de l'agro-alimentaire aux Etats-Unis se pose une question d'un tout autre ordre, qui semblerait pour le moment impensable en France : va-t-on bientôt, et pour la première fois, trouver dans les assiettes un animal génétiquement modifié ?

Depuis la fin du mois de décembre 2012, les Américains sont en effet appelés à participer à un débat public au sujet de l'introduction sur le marché d'un saumon transgénique. Censé se terminer à la fin du mois de février, ce débat public vient, le 14 février, d'être prolongé de deux mois supplémentaires par la Food and Drug Administration (FDA), l'administration américaine qui réglemente les denrées alimentaires et les médicaments.

 

De quoi parle-t-on ? Son nom officiel est AquAdvantage mais on le connaît aussi sous son sobriquet de "Frankenfish" (littéralement le "Frankenpoisson"). En évoquant le monstre créé de bric et de broc par le chercheur de fiction Victor Frankenstein, ce surnom peu flatteur souligne que le saumon développé par la société américaine AquaBounty Technologies est un assemblage. Sur une base de saumon atlantique, des chercheurs ont, en 1989, introduit deux éléments génétiques provenant de deux espèces différentes. Le premier est un gène qui code pour une hormone de croissance présente chez le saumon royal, un saumon de l'océan Pacifique.

Le second élément, issu de la loquette d'Amérique, est une sorte d'interrupteur issu d'un poisson vivant dans les eaux très froides de l'Atlantique nord, qui permettra au saumon de continuer à grandir lors de la saison froide alors que sa croissance se met d'ordinaire en pause. Une fois intégré dans le saumon, ce cocktail génétique doit provoquer une croissance deux fois plus rapide que la normale : au lieu d'atteindre la taille de commercialisation en trois ans, ces animaux transgéniques y parviendraient en dix-huit mois, ce qui constitue un bénéfice substantiel pour les pisciculteurs.

 

AquaBounty Technologies ferraille depuis 1996 avec les autorités américaines pour que l'AquAdvantage puisse atterrir sur l'étal du poissonnier et la table du consommateur. La première étape a été franchie en 2010 lorsqu'un comité vétérinaire a conclu que ce saumon,en mangeraient. Notons au passage que, comme c'est le cas pour les plantes OGM, ce comité s'est essentiellement appuyé sur des travaux scientifiques qu'AquaBounty Technologies a réalisés ou commandés.

 

Puis, c'est le risque environnemental qui a été évalué, l'idée étant de s'assurer que des saumons OGM ne puissent pas se retrouver dans la nature où ils pourraient disséminer leurs gènes ou bien mettre en péril les populations sauvages. Pour réduire au maximum ces risques, AquaBounty Technologies a mis sur pied deux sécurités. La première est un confinement physique des poissons, élevés dans des bassins à terre (et non dans des enclos en mer) : sur l'île du Prince Edouard, au Canada, non loin de Saint-Pierre et Miquelon, pour les alevins puis au Panama une fois que les saumons ont grandi.

La seconde est un confinement biologique puisque tous les poissons produits sont censés être des femelles stérilisées. La technique de stérilisation employée n'est cependant pas sûre à 100 %, concède la FDA. Cela ne l'a pas empêché d'écrire, dans l'avis préliminaire qu'elle a rendu en 2012, que, dans les deux cas, le risque que la sécurité soit prise en défaut est "extrêmement éloigné".


AquaBounty Technologies semble avoir franchi les plus gros obstacles. Au terme du débat public, la FDA devrait, selon le New York Times, prendre quelques semaines ou quelques mois pour étudier les remarques qui auront été faites. Si aucune objection majeure n'est retenue, il ne restera plus qu'à donner l'autorisation d'introduction des saumons transgéniques sur le marché. Peut-être les foyers américains verront-ils ces produits dès la fin de l'année.

 

Au-delà du cas particulier qu'il représente, AquAdvantage est un test. Jusqu'à présent, les Etats-Unis n'ont en effet autorisé aucune mise sur le marché d'animaux génétiquement modifiés – alors que les plantes transgéniques ne posent pas de problème majeur d'acceptabilité au sein de la société américaine (par exemple, l'étiquetage des aliments contenant des OGM n'est obligatoire dans aucun Etat). Si, cette fois-ci, la FDA donne son accord, ce sera un signal très clair envoyé aux firmes spécialisées dans les biotechnologies. De la même manière qu'il existe des plantes génétiquement modifiées pour améliorer leur résistance aux maladies ou aux conditions climatiques ou bien pour augmenter leurs qualités nutritives, on peut imaginer l'apparition future d'animaux de boucherie présentant des améliorations génétiques analogues.

 

L'acceptation des biotechnologies n'est pas du tout la même en France qu'aux Etats-Unis, comme on a encore pu récemment le constater avec l'étude controversée de Gilles-Eric Séralini sur un maïs transgénique. Et si l'on vous demande "Mangerez-vous du saumon, du porc, du bœuf ou de l'agneau transgéniques ?",  il vous serait facile de répondre que la question ne se pose pas de ce côté-ci de l'Atlantique et risque de ne pas se poser avant très longtemps. Ce serait oublier dans quel monde nous vivons, un monde où de la viande de cheval achetée en un point A de l'Europe et traitée en un point B est ensuite revendue sur tout le continent.

Un monde de traders, de revendeurs, d'intermédiaires et de distributeurs où l'agro-alimentaire s'apparente à un jeu de Monopoly planétaire. AquaBounty Technologies reconnaît que ses installations panaméennes ne lui offrent pas une grande capacité de production. Mais la société est prête à vendre ses alevins transgéniques aux pisciculteurs capables d'offrir les mêmes conditions de confinement. Mais qui ira vérifier ensuite que les alevins ou les poissons ne seront pas rachetés, élevés et revendus ailleurs ?


Publié dans OGM j'en veux pas!

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Afrique: des milliers d’éléphants braconnés

Publié le par Gerome

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Le nombre d’éléphants d’Afrique tués par des braconniers en 2012 sera certainement plus élevé que les 25 000 braconnés l’année précédente, a annoncé aujourd’hui le secrétaire général de la Convention sur le commerce international des espèces menacées d’extinction (Cites).


« Sur l’ensemble du territoire où vit l’éléphant d’Afrique, en 2011, 25 000 éléphants ont été tués illégalement, et selon notre analyse menée jusqu’ici, il semble qu’en 2012 la situation se soit plus détériorée qu’améliorée », a déclaré John Scanlon, secrétaire général de la Cites, en marge d’une réunion au niveau ministériel du Programme de l’ONU pour l’environnement (PNUE).

Bien que le nombre d’éléphants tués chaque années dans les années 1970 et 1980 était bien plus important en valeur absolue, ces chiffres figurent parmi les pires de ces dernières années.
La situation actuelle est celle « d’une crise très importante » et est « à d’autres égards bien pire » qu’alors, a souligné le fondateur de l’ONG Save the Elephants, car aujourd’hui, « il y a moins d’éléphants et la demande d’ivoire semble encore plus importante ».

En juin dernier, la Cites estimait dans un rapport que le braconnage des éléphants était à son pire niveau depuis une décennie et que le volume des saisies d’ivoire enregistrées avait atteint celui de 1989, date d’interdiction du commerce mondial de l’ivoire.

Le nombre d’éléphants d’Afrique était tombée à environ 600 000 à la fin des années 1980, contre plusieurs millions d’individus au milieu du XXe siècle.

Le trafic très lucratif de l’ivoire est alimenté par l’augmentation de la demande en Asie, où elle est utilisée dans la médecine traditionnelle et dans la fabrication d’objets décoratifs.

 

 


Publié dans Nature

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Des fermes sur les toits

Publié le par Gerome

Une jeune société parisienne propose de créer des filières agricoles bio en ville, en haut des immeubles. Son projet vient d’être primé.

 

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Pourquoi ne pas développer, en ville, une agriculture urbaine? Et même créer une filière agricole, du producteur au consommateur, en plein Paris? C’est possible, et ce projet, a priori un peu fou, est en passe de se réaliser. C’est celui d’une jeune société parisienne, UrbAgri, fondée par Virginie Dulucq. Un projet si sérieux qu’il vient d’être récompensé par le prix Créatrices d’avenir décerné par la région Île-de-France et la préfecture régionale.


Cette agriculture urbaine se niche sur le toit des immeubles, dans les friches, les zones délaissées. Des centaines d’hectares pourraient être ainsi cultivés au bénéfice de tous les habitants. Cibles d’UrbAgri : les entreprises, les bailleurs sociaux, les communes, tous propriétaires fonciers. Quelques dizaines de mètres carrés suffisent.

Une filière agricole en pleine ville

Mais Virginie Dulucq estime que l’idéal est de disposer de 600 m² et d’une profondeur de terre de 50 cm. On peut dès lors produire hors-sol - et bio - toutes sortes de cultures maraîchères : tomates, radis, salades, carottes, concombres, fraises, framboises. Des fruits et légumes en plein Paris produits par les habitants, c’est donc possible. "UrbAgri monte le projet du début à la fin : choix de l’emplacement, étude du bâtiment pour un projet sur les toits, apports de solutions techniques (arrosage, exposition au vent), choix des cultures et des cultivateurs (particuliers ou associations d’insertion), commercialisation. Les produits peuvent aller aux cultivateurs, aux salariés de l’entreprise ou être vendus aux habitants du quartier", explique Virginie Dulucq. Ainsi une filière agricole - production, valorisation, vente - peut être créée en pleine ville.


Les prix seront ceux du marché mais avec les gains spécifiques de l’économie solidaire. "Mon premier objectif, c’est que les habitants tirent localement profit de cette agriculture urbaine grâce aux circuits courts", ajoute Virginie Dulucq. Ces avantages ne sont pas seulement de manger des tomates et des carottes bio. "Cela va au-delà : tisser un lien social dans les quartiers au moyen d’une activité nouvelle et alternative, créer de nouveaux emplois dans la filière verte, insérer les habitants, et mettre en place des couloirs écologiques dans les villes qui relient les espaces verts au plus grand profit de la biodiversité."

Deux projets retenus démarrent au mois d‘avril

Un tel projet ne pouvait être porté que par une jeune femme volontaire comme Virginie Dulucq (33 ans). Fille d’agriculteurs (son père exerce dans le sud des Landes), elle connaît la campagne et la terre. Mais elle est aussi urbaniste, diplômée de l’Institut d’urbanisme de Lille. Elle connaît donc aussi le bitume et le béton. "Je travaille beaucoup sur la reconversion des friches industrielles et sur la requalification des quartiers d’habitat social en Île-de-France. Je vois la réalité urbaine et humaine de ces quartiers dont les habitants ont d’abord besoin de travail, d’une identité, et… d’une nourriture équilibrée."


Virginie Dulucq ne fait pas les choses à moitié. Pour bien border son entreprise sur le plan économique et commercial, elle a passé un MBA de l’École des ponts Paris Tech. Actuellement, UrbAgri travaille à deux projets. L’un en Seine-Saint-Denis sur 9.000 m² de friches industrielles au sol, avec une première tranche de 2.000 m². Le projet concerne 40 personnes pour des tomates, des salades, des radis, des fraises et des framboises. L’autre, dans le Val-de-Marne, sur le toit d’un quartier d’habitat social, occupe 100 m² et sera géré par une structure coopérative et solidaire. "Pour ces deux projets, dit-elle, on plante en avril."

 

 


Publié dans Les bonnes nouvelles

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L'agriculteur qui défie Monsanto se confie

Publié le par Gerome

Paul François, l’agriculteur qui défie le géant de l'agrochimie, témoigne ce vendredi soir.

 

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Ce vendredi soir, au cinéma l’Atalante, l’association environnementale Planet it’s up to you invite Paul François, dans une soirée de débat sur l’agriculture et ses pratiques (lire par ailleurs). Paul François est cet agriculteur charentais qui a osé s’attaquer à Monsanto, la toute puissante firme d’agrochimie. En première instance, devant le tribunal de grande instance de Lyon, le céréalier français l’a emporté en février 2012. Monsanto a été jugé responsable de son empoisonnement par le Lasso, un herbicide de la marque américaine.


« Sud Ouest » : Comment s’est produit l’accident qui vous a conduit à affronter Monsanto ?


Paul François : C’était en avril 2004. J’ai été intoxiqué par des vapeurs du Lasso, un désherbant, alors que je nettoyais une cuve d’épandage (1). J’ai été pris en charge pour intoxication aiguë. À cause de cet accident, j’ai eu 10 mois d’arrêt dont cinq d’hospitalisation, entre 2004 et 2005.


C’est là qu’a commencé votre combat ?


En juillet 2005, d’abord, j’ai demandé à la Mutuelle sociale agricole de reconnaître ma maladie du travail. Elle a refusé. Cinq ans de procédure ont suivi jusqu’à ce que la maladie soit définitivement reconnue par la cour d’appel de Bordeaux.


Vous êtes allé plus loin en devenant le premier particulier français à attaquer Monsanto…


On avait fait analyser le produit. Il y avait un fort soupçon quant à sa dangerosité, même s’il est homologué. Il y avait un problème. Le Lasso est retiré de la vente depuis 1989 au Canada. Et depuis les années 1990 dans beaucoup de pays comme au Royaume-Uni ou en Belgique. C’est arrivé en 2007 en France.


Vous êtes-vous dit qu’attaquer le géant Monsanto était une folie ?


Avec mon avocat, on ne savait pas si notre plainte serait recevable. Mais à notre grande surprise, le juge ne nous a pas renvoyés, il a simplement demandé de préciser notre requête. Notre plainte était recevable.


Et vous avez gagné en première instance ?


Oui. Monsanto a fait appel. On prépare la suite. C’estépuisant. Monsanto essaie d’user la partie adverse. Dans les plaidoiries, ils ont refusé de parler du fond. Ils ont attaqué la forme et essayé de mettre ma bonne foi en cause. Ils mettent votre dignité en cause. Ne réagissent jamais aux preuves que vous apportez. Ils vous amènent des experts du bout du monde. Moi, j’ai des experts bénévoles, qui prennent un risque car Monsanto tient les labos, c’est une entité très puissante. J’ai accompagné un ami agriculteur dans ses derniers jours : il me montrait ses médicaments et constatait que ceux qui le soignent sont ceux qui l’ont rendu malade. Je vous assure : je me serais bien gardé du privilège qui consiste à attaquer Monsanto. Si je n’avais pas ma famille et mes amis, je ne sais pas si j’aurais pu tenir ce combat-là.


Gravement malades à cause des produits que vous utilisiez, avez-vous changé votre approche ?


Je faisais partie du monde de l’agriculture intensive. Je considérais comme beaucoup qu’on ne pouvait pas faire autrement. Je tapais sur les tenants du bio et eux tapaient sur moi. La société civile qui demandait d’autres modes de production, nous l’appelions les emmerdeurs. Il y a une réalité : l’agriculture intensive comme on l’a pratiquée dans les années 1990 tue le sol. Quand vous faites ça, vous êtes perdu. Je ne parle pas de conversion au bio. Mais il faut unir nos forces pour dire que l’agronomie doit primer sur la chimie.


Parleriez-vous de prise de conscience politique ?


Mon combat m’a amené à une nouvelle perception des choses. J’ai compris que nous avons été naïfs. On s’est servi de nous pour développer une agriculture qui ne nous ressemblait pas. On nous l’a vendue, elle nous convenait. Il faut regarder ce qui se cache derrière toute communication. On peut produire autrement. Les agriculteurs doivent comprendre que ceux qui parlent à leur place sont des businessmen, qui défendent d’autres intérêts, très juteux, et ne se préoccupent pas de leur santé ni de celle de ceux qui nous entourent.


Vous avez créé l’association Phyto-victimes il y a deux ans…


On tente d’aider les autres victimes. Tout le monde n’a pas la chance d’être entouré. Les agriculteurs sont souvent isolés.

 

 


Publié dans OGM j'en veux pas!

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